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Agenda social n° 13 du 3 novembre 2016

Ses modifications sont :

• Le Groupe de travail prévu le 2 novembre sur les personnels ITRF est reporté, dans l’attente des concertations qui seront menées au sein des ministères d’affectation des personnels concernés et notamment du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur ;

• Le CIAS est reconvoqué au 3 novembre matin ;

• La FS SST du 8 novembre est reconvoquée à la demande de certaines organisations au 5 décembre, la FS prévue le 14 décembre est supprimée de ce fait ;

• Comme annoncé, un GT du CSFPE portant sur la DRH de l’Etat en vue du CSFPE du 14 novembre se tiendra le 7 novembre ;

• Deux GT préparatoires aux CFSPE du 30 novembre et CCFP du 6 décembre sur les textes déontologie auront lieu les 9 novembre et 16 novembre ;

• La FS textes du 21 novembre est supprimée. L’assemblée plénière prévue le 28 novembre est transformée en FS textes.

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